Conditions général de vente et informations légales

Conditions Générales de Vente de "Les Voyageuses"

Date de mise à jour : 09/10/2023

1. Dispositions Générales

"Les Voyageuses" est une boutique en ligne de vêtements, exploitée par Les voyageuses.
Siège social : 4 allée de la manivelle 78960 Montigny le Bretonneux
Numéro d'identification de l'entreprise : [Numéro d'identification]

2. Produits et Commandes

Les produits disponibles sur le site web "Les Voyageuses" sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.
Les commandes sont soumises à l'acceptation de "Les Voyageuses" et peuvent être refusées à sa discrétion.
Les prix des produits sont affichés en € (euro) et incluent la TVA.

3. Paiement

Les paiements peuvent être effectués par carte de crédit, PayPal ou d'autres méthodes de paiement acceptées.
Le paiement est dû au moment de la commande.
Toutes les transactions sont sécurisées, conformément aux normes de sécurité en ligne.

4. Livraison

Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits.
Les frais de livraison sont précisés lors du processus de commande.
"Les Voyageuses" n'est pas responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.

5. Retours et Échanges

Les retours et échanges sont acceptés dans un délai de 15 jours à compter de la réception du produit.
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés et non endommagés.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de défaut du produit.

6. Politique de Confidentialité

Les informations personnelles collectées sont soumises à notre politique de confidentialité. Consultez la politique de confidentialité pour plus d'informations.

7. Garanties et Responsabilité

"Les Voyageuses" garantit que les produits sont conformes à leur description.
En cas de non-conformité, "Les Voyageuses" se réserve le droit de remplacer ou de rembourser le produit.
"Les Voyageuses" ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs.

8. Modifications des CGV

"Les Voyageuses" se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment.
Les modifications seront affichées sur le site web et prendront effet immédiatement dès leur publication.

9. Loi Applicable et Juridiction

Les CGV sont régies par les lois de [votre pays] et tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [votre ville ou région].

10. Contact

Pour toute question ou préoccupation concernant les CGV, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse e-mail de contact].

En passant une commande sur le site web "Les Voyageuses", vous acceptez ces CGV. Merci d'avoir choisi "Les Voyageuses" pour vos besoins vestimentaires.

Politique de Retour :

État du Produit : Nous acceptons les retours des produits dans leur état d'origine, non portés, non lavés, avec les étiquettes intactes et dans leur emballage d'origine. Tout produit retourné doit être en parfait état pour être éligible au remboursement ou à l'échange.

Délai de Retour : Les retours doivent être initiés dans un délai de [nombre de jours, par exemple : 30 jours] à compter de la date de réception de la commande. Au-delà de cette période, nous ne pourrons malheureusement pas accepter le retour.

Procédure de Retour :

Contactez notre service clientèle à l'adresse [adresse e-mail] pour initier le processus de retour.
Emballez soigneusement le produit dans son emballage d'origine.
Joignez la facture originale ou une preuve d'achat avec le produit retourné.
Expédiez le colis à l'adresse de retour fournie par notre service clientèle.

Frais de Retour : Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de défaut de produit ou d'erreur de notre part dans la commande.

Remboursement ou Échange : Une fois le produit retourné reçu et inspecté, nous procéderons au remboursement dans un délai de [nombre de jours, par exemple : 7 jours] sur le mode de paiement initial ou à l'échange selon votre demande.

Export :

Expédition Internationale : Nous offrons la possibilité d'expédier nos produits à l'international, sous réserve des restrictions en vigueur dans certains pays ou régions. Veuillez noter que les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination.

Restrictions d'Exportation : Certains produits peuvent être soumis à des restrictions d'exportation dans certaines régions ou pays en raison de lois spécifiques, de réglementations douanières ou de contraintes logistiques. Il est de la responsabilité du client de se conformer aux lois et réglementations locales concernant les produits importés.

Droits de Douane et Taxes : Lors de l'expédition à l'international, le client est responsable de tous les droits de douane, taxes ou frais supplémentaires imposés par les autorités douanières du pays de destination. Ces frais ne sont pas inclus dans le prix du produit ni dans les frais d'expédition et sont à la charge exclusive du destinataire.

Responsabilités de l'Entreprise : Nous nous engageons à respecter toutes les réglementations d'exportation en vigueur. Cependant, nous déclinons toute responsabilité en cas de confiscation des produits par les autorités douanières du pays de destination, ainsi que pour tout retard ou problème lié au processus d'importation.

Responsabilités et Garanties :

Garantie Produits : Nous garantissons que nos produits sont exempts de défauts de fabrication et conformes à leur description lors de la livraison. En cas de réception d'un produit défectueux ou non conforme, veuillez nous contacter dans les plus brefs délais pour bénéficier d'un échange ou d'un remboursement.

Limitation de Responsabilité : Notre responsabilité se limite à la valeur du produit acheté. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages indirects, les pertes de bénéfices, les pertes d'exploitation ou tout préjudice financier résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos produits.

Entretien et Utilisation : Il est de la responsabilité du client de suivre les instructions d'entretien et d'utilisation fournies avec nos produits. Toute dégradation résultant d'une utilisation inappropriée ou d'un entretien non conforme ne sera pas couverte par notre garantie.

Durée de Garantie : La durée de garantie des produits est spécifiée individuellement pour chaque produit, conformément aux lois en vigueur. Veuillez vous référer à la garantie spécifique de chaque produit pour plus d'informations.

Clause de Résolution de Litiges :

Loi Applicable : Tout litige relatif à la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes Conditions Générales de Vente est soumis à la loi [indiquer la loi applicable, par exemple : française].

Méthode de Résolution des Litiges : En cas de litige, les parties s'engagent à chercher une solution amiable avant d'engager toute action judiciaire. Pour ce faire, toute réclamation ou différend devra être soumis à l'entreprise dans un délai de [indiquer le délai, par exemple : 30 jours] suivant la survenance du litige.

Médiation ou Arbitrage : Si aucun accord amiable n'est trouvé, tout litige sera soumis à un processus de médiation ou d'arbitrage conformément aux règles et procédures en vigueur dans [indiquer l'institution de médiation ou d'arbitrage].

Juridiction Compétente : En l'absence de résolution par médiation ou arbitrage, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de [indiquer la ville ou le pays compétent pour régler le litige], qui seront seuls compétents pour juger du litige.

Informations Légales :

Propriétaire du Site : www.les-voyageuses.com

Adresse : 4 allée de la Manivelle, 78960 Montigny le Bretonneux

Téléphone : 0770222934

E-mail : lesvoyageuses10@gmail.com

Numéro SIRET : [Numéro SIRET de l'entreprise]

Directeur de la Publication : Les voyageuses

E-mail : lesvoyageuses10@gmail.com

Hébergeur du Site : Air consulting

Adresse : 11 rue george Pompidou 78690 les essarts le roi

Téléphone : 06.44.93.12.24

E-mail : agence-Air-consulting@gmail.com

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